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Propriétaire : SARL LA CAVE DU TERMINUS
Siret : 912 099 660 00017, RCS Paris
Responsable publication : Mr ELBIN Serge
Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : Mon Graphiste Express | www.mongraphisteexpress.fr
Hébergeur :
OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

2 • Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.mazatdemenagementettransports.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lacaveduterminis.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Cave du Terminus , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.lacaveduterminus.com est mis à jour régulièrement; De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3 • Description des services fournis

Le site www.lacaveduterminus.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.

La Cave du Terminus Sarl s’efforce de fournir sur le site www.lacaveduterminus.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.lacaveduterminus.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lacaveduterminus.comne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 • Limitations contractuelles sur les données techniques

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5 • Propriété intellectuelle et contrefaçons

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6 • Limitations de responsabilité

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7 • Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.